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Marques déposées par Domaine de la Coste
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Domaine de la Coste-Moynier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la Coste-Moynier
Domaine de la Coste
Monsieur MOYNIER Luc

Numéro de dépôt :
3417368
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
Domaine de la Coste-Moynier de Domaine de la Coste

Présentation de la marque Domaine de la Coste-Moynier

Déposée le 15 mars 2006 par Domaine de la Coste et monsieur MOYNIER Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Coste-Moynier »

Les déposants sont Domaine de la Coste - France et monsieur MOYNIER Luc domicilié(e) 34400 SAINT CHRISTOL - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Coste Monsieur MOYNIER Luc domicilié(e) 34400 SAINT CHRISTOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Coste-Moynier est expirée depuis le 15 mars 2016.


Domaine de la Coste - France

Monsieur MOYNIER Luc - 34400 SAINT CHRISTOL - 34400 - France - SIREN 3


Domaine de la Coste Monsieur MOYNIER Luc - 34400 SAINT CHRISTOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vins AOC Coteaux du Languedoc, rouge, rosé, blanc. Vins de pays d'Oc, rouge, rosé, blanc.